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Documentation

Le Recrutement
Le recrutement d'un fonctionnaire

Dernières modifications : 20/03/2019

Le recrutement d'un contractuel (ancienne version)

Dernières modifications : 20/03/2019

Les contrats à durée indéterminée

Dernières modifications : 11/03/2020

Le recrutement d'un agent en situation de handicap

Dernières modifications : 30/09/2016

Le CUI-CAE

Dernières modifications : 21/02/2018

Modèle de contrat

Dernières modifications : 30/09/2016

Les emplois d'avenir

Dernières modifications : 21/02/2018

Loi du 12 mars 2012

Dernières modifications : 30/09/2016

Outils relatifs à l'accès à l'emploi titulaire

La Carrière
La réforme du statut des infirmiers territoriaux

Dernières modifications : 30/09/2016

Le contrôle de légalité
Le contrôle de légalité

Dernières modifications : 30/09/2016

Circulaire préfectorale du 31 juillet 2012

Dernières modifications : 30/09/2016

Circulaire ministérielle du 02 mars 2012

Dernières modifications : 30/09/2016

Actes soumis au contrôle de légalité.

Dernières modifications : 30/09/2016

Cessation de fonction
Licenciement des agents contractuels

Dernières modifications : 17/07/2019

Echelles indiciaires et déroulement de carrières
Cadres d'emplois de la Fonction Publique Territoriale

Dernières modifications : 12/09/2019

La réforme de la filière sociale

Dernières modifications : 30/09/2016

La réforme de la catégorie B

Dernières modifications : 30/09/2016

Note d'information sur les emplois fonctionnels

Dernières modifications : 30/09/2016

Note relative à la réforme de la catégorie C.

Dernières modifications : 30/09/2016

Note relative à la réforme de la catégorie A.

Dernières modifications : 30/09/2016

Note complémentaire de mai 2008

Dernières modifications : 30/09/2016





Filières

Instructions

La consultation des grilles indiciaires se fait désormais exclusivement via la plateforme RH :
http://www.cdg49.fr/avertisGRH.aspx

Après avoir accédé au portait GRH de votre collectivité, consultez la rubrique statut et le grade ou cadre d'emploi désiré.

Vous pouvez modifier la date d’effet afin de consulter l’historique de l’échelle indiciaire

Emplois Fonctionnels

Echelles du Nouvel Espace Statutaire

Janvier 2015

Prend en compte la revalorisation des grilles indiciaires prévue au 1 janvier 2015 pour certains agents de catégorie C et B 

Echelles C

Janvier 2015

Prend en compte la revalorisation des grilles indiciaires prévue au 1 janvier 2015 pour certains agents de catégorie C et B 

Février 2014

Observations : Fichier mis à jour suite aux décrets n° 2014-78 et 2014-80