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 CDG Info


Juillet 2010
Taille : 118 ko - Dernières modifications : 03/08/2010
 
Avril 2010
Taille : 83 ko
 
TéléchargerFévrier 2010
Taille : 97 ko
 
TéléchargerNovembre 2009
Taille : 116 ko
 
TéléchargerMars 2009
Taille : 90 ko
 
TéléchargerDécembre 2008
Taille : 97 ko
 
TéléchargerJuillet 2008
Taille : 93 ko
 
TéléchargerMai 2008
Taille : 104 ko
 
TéléchargerFévrier 2008
Taille : 93 ko
 
TéléchargerDécembre 2007
Taille : 82 ko
 
TéléchargerSeptembre 2007
Taille : 97 ko
 
TéléchargerJuillet 2007
Taille : 92 ko
 
TéléchargerAvril 2007
Taille : 103 ko
 
TéléchargerFévrier 2007
Taille : 101 ko
 
TéléchargerNovembre 2006
Taille : 152 ko
 
TéléchargerSeptembre 2006
Taille : 93 ko
 
TéléchargerJuillet 2006
Taille : 129 ko
 
TéléchargerAvril 2006
Taille : 93 ko
 
TéléchargerJanvier 2006
Taille : 112 ko
 
TéléchargerOctobre 2005 (version corrigée)
Taille : 212 ko
 
Téléchargerjuin 2005
Taille : 100 ko
 
TéléchargerMars 2005
Taille : 130 ko
 

 Notes d'information


La prise en charge partielle des titres d'abonnement lors des déplacements des agents publics
Taille : 452 ko - Dernières modifications : 06/07/2010
 
TéléchargerActes soumis au contrôle de légalité.
Taille : 45 ko
 
TéléchargerLe recrutement des agents non titulaires
Taille : 95 ko
 
TéléchargerExonérations de cotisations patronales pour services d'aide à domicile et à la personne.
Taille : 34 ko
 
TéléchargerLes modifications apportées au statut des agents non titulaires de droit public
Taille : 84 ko
 
Le cumul d'emplois
Taille : 201 ko - Dernières modifications : 26/02/2010
 
TéléchargerPrincipales dispositions des lois de modernisation de la Fonction Publique et relative à la Fonction Publique
Taille : 96 ko - Dernières modifications : 01/06/2007
 
TéléchargerNote relative à la filière Police Municipale, au cadre d'emploi des attachés territoriaux, aux nouveaux échelonnements indiciaires de la catégorie B et à la promotion interne.
Taille : 79 ko
TéléchargerLe congé de présence parentale
Taille : 53 ko
 
TéléchargerRémunération du 1er Mai
Taille : 72 ko
 
TéléchargerL'obligation d'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique territoriale
Taille : 94 ko
 
TéléchargerLes contrats à durée indéterminée. Octobre 2005
Taille : 59 ko
 
TéléchargerLes astreintes et permanences dans la fonction publique territoriale. Octobre 2006
Taille : 163 ko

Mise à jour le 5 octobre 2006

 
TéléchargerPromotion interne des rédacteurs et adjoints administratifs territoriaux. Janvier 2005
Taille : 52 ko
 
TéléchargerDispositions de la loi relative aux libertés et responsabilités locales intéressant la FPT. Novembre 2004
Taille : 47 ko
 
TéléchargerLe temps partiel. Octobre 2004
Taille : 132 ko
 
TéléchargerLa surcotisation du temps partiel et du temps non complet . Octobre 2004
Taille : 53 ko
 
TéléchargerLe compte-épargne temps. Octobre 2004
Taille : 43 ko
 

 Echelles indiciaires et déroulement de carrières


TéléchargerNote d'information sur les emplois fonctionnels
Taille : 73 ko - Dernières modifications : 26/02/2008
 
TéléchargerNote relative à la réforme de la catégorie C.
Taille : 151 ko - Dernières modifications : 22/02/2007
 
TéléchargerNote relative à la réforme de la catégorie B.
Taille : 982 ko
TéléchargerNote complémentaire de mai 2007
Taille : 44 ko - Dernières modifications : 23/05/2007
 
 
TéléchargerNote relative à la réforme de la catégorie A.
Taille : 59 ko - Dernières modifications : 16/02/2007
TéléchargerNote complémentaire de mai 2008
Taille : 46 ko - Dernières modifications : 28/05/2008
 
 
TéléchargerSommaire
Taille : 37 ko

Mise à jour du 18/07/2007

 
TéléchargerFilière Administrative
Taille : 74 ko

Observations : Fichier mis à jour au 01/01/2010 suite au décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009 modifiant les conditions d'avancement des catégories B et C.

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Taille : 46 ko
 
 
TéléchargerFilière Animation
Taille : 54 ko

Observations : Fichier mis à jour au 01/01/2010 suite au décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009 modifiant les conditions d'avancement des catégories B et C.

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Taille : 47 ko
 
 
TéléchargerFilière Culturelle
Taille : 98 ko

Observations : Fichier mis à jour au 01/01/2010 suite aux décrets n° 2009-1582 du 17 décembre 2009 modifiant les cadres d'emplois des conservateurs du patrimoine et des bibliothèques et n° 2009-1711 du 29 décembre 2009 modifiant les conditions d'avancement des catégories B et C.

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Taille : 77 ko - Dernières modifications : 12/03/2010
 
 
TéléchargerFilière Police Municipale
Taille : 57 ko

Observations :Fichier mis à jour au 01/01/2010 suite au décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009 modifiant les conditions d'avancement des catégories B et C.

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Taille : 31 ko - Dernières modifications : 18/01/2010
 
 
TéléchargerFilière Sociale
Taille : 115 ko

Observations : Fichier mis à jour au 01/01/2010 suite au décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009 modifiant les conditions d'avancement des catégories B et C.

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Taille : 49 ko - Dernières modifications : 18/01/2010
 
 
TéléchargerFilière Sportive
Taille : 56 ko

Observations : Fichier mis à jour au 01/01/2010 suite au décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009 modifiant les conditions d'avancement des catégories B et C.

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Taille : 42 ko - Dernières modifications : 18/01/2010
 
 
TéléchargerFilière Technique
Taille : 97 ko

Observations : Fichier mis à jour au 01/01/2010 suite au décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009 modifiant les conditions d'avancement des catégories B et C.

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Taille : 76 ko
 
 
TéléchargerEmplois Fonctionnels
Taille : 50 ko

Observations : Fichier mis à jour au 26/02/2008.

 
TéléchargerEchelles de catégorie C
Taille : 32 ko

Observations : Fichier mis à jour au 18/02/2009.

 

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