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Notes d'information

	Liste d'aptitude de la Communauté d'Agglomération du Choletais au titre de la promotion interne en 2011 Taille : 61 ko - Dernières modifications : 28/10/2011

	Listes d'aptitudes par voie de promotion interne suite à la CAP du 22/03/2011 Taille : 26 ko - Dernières modifications : 28/03/2011

	Liste d'aptitude de la Communauté d'Agglomération du Choletais au titre de la promotion interne en 2011 Taille : 89 ko - Dernières modifications : 16/05/2011

	Liste d'aptitude de la ville de Cholet au titre de la promotion interne en 2011 Taille : 75 ko - Dernières modifications : 22/04/2011

	NOTE D'INFORMATION CONCERNANT LES AVANCEMENTS DE GRADES 2011 Taille : 18 ko - Dernières modifications : 26/01/2011

	Note relative à l'organisation de la CAP du 22 mars 2011. Taille : 192 ko - Dernières modifications : 24/12/2010

	Réforme des retraites Taille : 41 ko - Dernières modifications : 14/12/2010

	SYNTHESE DE LA REFORME 2007 Taille : 18 ko
	Note du 30/03/2007

	Informations aux collectivités Taille : 78 ko - Dernières modifications : 26/03/2007
	Note du 15/03/2007

	Intégration des secrétaires de mairie Taille : 78 ko

Controle de légalité
Taille : 58 ko - Dernières modifications : 08/03/2010

Récapitulatif des actes administratifs à transmettre au contrôle de légalité

	Portail e-service de la CNRACL Taille : 95 ko

Tableaux de reprise d'ancienneté

	Catégorie A Taille : 41 ko

	Catégorie B Taille : 35 ko

	Catégorie C lors de la nomination. Taille : 78 ko

	Utilitaire de calcul d'ancienneté Taille : 19 ko

Formation suite à la nomination

	Formation d'intégration catégorie B Taille : 235 ko - Dernières modifications : 01/02/2011

	Formation d'intégration catégorie C Taille : 233 ko - Dernières modifications : 01/02/2011

Modèles d'arrêtés

Maladie

	Maladie - maladie ordinaire 90 jours carence Taille : 7 ko - Dernières modifications : 13/01/2012

	Maladie - maladie ordinaire + de 90 jours carence Taille : 30 ko - Dernières modifications : 13/01/2012

	Maladie - maladie ordinaire plein traitement Non Titulaire carence Taille : 46 ko - Dernières modifications : 13/01/2012

Maternité - paternité

	Congé maternité + pathologiques Taille : 18 ko - Dernières modifications : 20/02/2006

	Congés maternité Taille : 13 ko - Dernières modifications : 20/02/2006

	Congé paternité Taille : 15 ko - Dernières modifications : 20/02/2006

Congé parental

	Congé parental Attribution Taille : 25 ko - Dernières modifications : 31/03/2010

	Congé parental Renouvellement Taille : 26 ko - Dernières modifications : 31/03/2010

	Congé parental Réintégration Taille : 21 ko - Dernières modifications : 20/02/2006

	Congé parental - tableau calcul reprise ancienneté lors de la réintégration Taille : 24 ko - Dernières modifications : 07/02/2006

Durée de travail

	Durée de travail - modification de durée hebdomadaire Taille : 19 ko - Dernières modifications : 20/02/2006

	Durée de travail - régularisation temps partiel Taille : 22 ko - Dernières modifications : 20/02/2006

	Durée de travail - réintégration à temps complet Taille : 20 ko - Dernières modifications : 20/02/2006

	Durée de travail - Temps partiel pour raisons familiales - Agent à temps complet Taille : 28 ko - Dernières modifications : 16/04/2008

	Durée de travail - Temps partiel pour raisons familiales - Agent à Temps Non Complet Taille : 28 ko - Dernières modifications : 16/04/2008

	Durée de travail - temps partiel sur autorisation Taille : 13 ko - Dernières modifications : 21/02/2006

Bonification indiciaire

	Nouvelle Bonification Indiciaire Taille : 23 ko - Dernières modifications : 31/07/2006

Démission

	Démission fonctionnaire Taille : 18 ko - Dernières modifications : 20/02/2006

	Démission non titulaire Taille : 17 ko - Dernières modifications : 20/02/2006

Retraite

	Retraite CNRACL Taille : 19 ko - Dernières modifications : 21/02/2006

	Retraite CNRACL carrière longue Taille : 9 ko - Dernières modifications : 18/08/2011

	Retraite CNRACL Parent 15 ans de services Taille : 23 ko - Dernières modifications : 25/02/2011

	Retraite CNRACL après 2 ans de services Taille : 23 ko - Dernières modifications : 15/03/2011

	Retraite régime général Taille : 19 ko - Dernières modifications : 21/02/2006

Modèles de contrats

A durée indéterminée

	Modèle à utiliser s'il n'existe pas, dans la collectivité, de cadre d'emploi de fonctionnaires susceptibles d'exercer les fonctions correspondantes. Taille : 29 ko

	Modèle à utiliser pour les emplois du niveau de la catégorie A, si la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient. Taille : 29 ko

	Modèle à utiliser dans les communes et groupements de communes de moins de 1 000 habitants afin de pourvoir des emplois permanents à temps non complet pour lesquels la durée hebdomadaire n'excède pas la moitié de celle des agents publics à temps complet (soit 17h30) Taille : 30 ko

A durée déterminée

	Modèle à utiliser lors du remplacement momentané d'un titulaire indisponible en raison d'un temps partiel ou d'un congé de maladie ou d'un congé de maternité ou d'un congé parental ou de l'accomplissement du service national ou du rappel sous les drapeaux. Taille : 24 ko

	Modèle à utiliser lors d'un recrutement pour un besoin occasionnel Taille : 26 ko

	Modèle à utiliser pour les emplois du niveau de la catégorie A, si la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient. Taille : 34 ko

	Modèle à utiliser dans les communes et groupements de communes de moins de 1 000 habitants afin de pourvoir des emplois permanents à temps non complet pour lesquels la durée hebdomadaire n'excède pas la moitié de celle des agents publics à temps complet (soit 17h30) Taille : 35 ko