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Imprimés

Centre de Gestion

	Bordereau de cotisations dues au Centre De Gestion
	A compter du 1er janvier 2012, les cotisations dues au Centre de Gestion, seront à télé-déclarer sur un espace dédié dont l'adresse vous sera indiquée très prochainement.

	Commande d'imprimés CNRACL au Centre de Gestion Taille : 82 ko

	Note relative à l'organisation de la CAP du 20 Mars 2012. Taille : 116 ko - Dernières modifications : 06/01/2012

	Note relative à l'organisation de la CAP du 15 Décembre 2011. Taille : 41 ko - Dernières modifications : 24/10/2011

	Note relative à l'organisation de la CAP du 11 octobre 2011. Taille : 39 ko - Dernières modifications : 21/07/2011

	Note relative à l'organisation de la CAP du 30 juin 2011. Taille : 40 ko - Dernières modifications : 15/04/2011
	Remarque : Initialement prévue le 28 juin, la CAP est reportée au jeudi 30 juin.

	Avancement de grade Taille : 67 ko
	Tableau à transmettre pour toutes propositions d'avancement de grade Dernière mise à jour : 10/06/2010

	Modèle de délibération sur le taux de promotion des avancements de grade Taille : 79 ko - Dernières modifications : 14/03/2007
	Dernière mise à jour : 14/03/2007

	Motivation d'avancement maximum Taille : 68 ko - Dernières modifications : 15/09/2003
	Cet imprimé doit être utilisé en complément des tableaux transmis en début d'année, pour justifier la décision d'un avancement maximum. Date de mise à jour 15/09/2003

	Propositions d'avancement d'échelon Taille : 16 ko
	Cet imprimé doit être utilisé en complément des tableaux transmis en début d'année, pour proposer individuellement un agent non pris en compte dans les traitements collectifs.

	Détachement Taille : 18 ko
	Dernière mise à jour : 30/05/2011

	Disponibilité Taille : 32 ko
	Imprimé à joindre à la demande de l'agent. Dernière mise à jour : 13/12/2011

	Fiche de notation catégories A et B Taille : 65 ko

	Fiche de notation catégorie C Taille : 64 ko

	Mise à disposition Taille : 18 ko
	Dernière mise à jour : 15/09/2008

	Promotion interne catégorie A (modèle année 2012) Taille : 145 ko - Dernières modifications : 05/01/2012
	Attention : Un document = Un agent.Vous devez activer les macros pour utiliser ce document. Mise à jour : 05/01/2012

	Promotion interne catégorie B (modèle année 2012) Taille : 161 ko - Dernières modifications : 05/01/2012
	Attention : Un document = Un agent.Vous devez activer les macros pour utiliser ce document. Mise à jour : 05/01/2012

	Promotion interne catégorie C Taille : 131 ko - Dernières modifications : 05/01/2005
	Proposition d'inscription au titre de la promotion interne.

	Demande de prorogation de stage Taille : 86 ko

	Refus de titularisation Taille : 96 ko
	Dernière mise à jour : 15/09/2003

	Note relative à l'organisation du CTP du 19 mars 2012 Taille : 46 ko - Dernières modifications : 13/12/2011

	Note relative à l'organisation du CTP du 12 décembre 2011 Taille : 42 ko - Dernières modifications : 18/10/2011

	Note relative à l'organisation du CTP du 17 octobre 2011 Taille : 41 ko - Dernières modifications : 14/06/2011

	Note relative à l'organisation du CTP du 06 juin 2011 Taille : 41 ko - Dernières modifications : 22/02/2011

	Note relative à l'organisation du CTP du 21 février 2011 Taille : 65 ko - Dernières modifications : 14/12/2010

	Note relative à l'organisation du CTP du 13 décembre 2010 Taille : 42 ko - Dernières modifications : 04/11/2010

	Le CTP : Fonctionnement et compétences Taille : 36 ko

	Accident du travail Taille : 18 ko
	Fiche de déclaration d'accident du travail

	Projet d'augmentation de durée hebdomadaire Taille : 20 ko
	Dernière mise à jour : 18/12/2009

	Projet de diminution de durée hebdomadaire Taille : 18 ko
	Dernière mise à jour : 16/07/2009

	Projet de modification de la structure des emplois. Taille : 17 ko
	Dernière mise à jour : 16/07/2009

	Formation des apprentis Taille : 22 ko - Dernières modifications : 22/04/2011

	Déclaration de versement de la contribution de solidarité 1%

	Charte utilisateur pour l'usage de ressources informatiques et des services internet Taille : 37 ko