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 Centre de Gestion


TéléchargerBordereau de cotisations dues au Centre De Gestion
 
TéléchargerConvention d'adhésion au service paye
 

 CNRACL


TéléchargerCommande d'imprimés CNRACL au Centre de Gestion
Taille : 82 ko
 

 Commission Administrative Paritaire


Avancement de grade
Taille : 67 ko

Tableau à transmettre pour toutes propositions d'avancement de grade

Dernière mise à jour : 10/06/2010

 
TéléchargerModèle de délibération sur le taux de promotion des avancements de grade
Taille : 79 ko - Dernières modifications : 14/03/2007

Dernière mise à jour : 14/03/2007

 
TéléchargerReclassement vers l'échelle 4 des agents intégrés au 01.01.2007 en échelle 3 et qui ont été recrutés sur concours et sur diplôme
Taille : 47 ko

mise à jour du 16/04/2008

 
TéléchargerMotivation d'avancement maximum
Taille : 68 ko - Dernières modifications : 15/09/2003

Cet imprimé doit être utilisé en complément des tableaux transmis en début d'année, pour justifier la décision d'un avancement maximum.

Date de mise à jour 15/09/2003

 
TéléchargerPropositions d'avancement d'échelon
Taille : 16 ko

Cet imprimé doit être utilisé en complément des tableaux transmis en début d'année, pour proposer individuellement un agent non pris en compte dans les traitements collectifs.

 
Détachement
Taille : 18 ko

Dernière mise à jour : 02/11/2009

 
TéléchargerDisponibilité
Taille : 20 ko

Imprimé à joindre à la demande de l'agent.

Dernière mise à jour : 19/09/2008

 
TéléchargerFiche de notation catégories A et B
Taille : 65 ko
 
TéléchargerFiche de notation catégorie C
Taille : 64 ko
 
TéléchargerMise à disposition
Taille : 18 ko

Dernière mise à jour : 15/09/2008

 
TéléchargerPromotion interne catégorie A
Taille : 207 ko - Dernières modifications : 18/12/2009

Attention : Un document = Un agent.Vous devez activer les macros pour utiliser ce document.

 
TéléchargerPromotion interne catégorie B
Taille : 135 ko - Dernières modifications : 18/12/2009

Attention : Un document = Un agent.Vous devez activer les macros pour utiliser ce document.

 
TéléchargerPromotion interne catégorie C
Taille : 131 ko - Dernières modifications : 05/01/2005

Proposition d'inscription au titre de la promotion interne.

 
TéléchargerDemande de prorogation de stage
Taille : 86 ko
 
TéléchargerRefus de titularisation
Taille : 96 ko

Dernière mise à jour : 15/09/2003

 

 Comité Technique Paritaire


Note d'information relative au CTP du 18 octobre 2010
Taille : 41 ko
 
TéléchargerNote d'information relative au CTP du 07 juin 2010
Taille : 41 ko
 
TéléchargerNote d'information relative au CTP du 15 mars 2010
Taille : 41 ko
 
TéléchargerLe CTP : Fonctionnement et compétences
Taille : 36 ko
 
TéléchargerAccident du travail
Taille : 18 ko

Fiche de déclaration d'accident du travail 

 
Projet d'augmentation de durée hebdomadaire
Taille : 20 ko

Dernière mise à jour : 18/12/2009

 
Projet de diminution de durée hebdomadaire
Taille : 18 ko

Dernière mise à jour : 16/07/2009

 
Projet de modification de la structure des emplois.
Taille : 17 ko

Dernière mise à jour : 16/07/2009

 

 Fonds de solidarité


TéléchargerDéclaration de versement de la contribution de solidarité 1%
 

 Informatique


TéléchargerCharte utilisateur pour l'usage de ressources informatiques et des services internet
Taille : 37 ko
 

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