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Hygiène-Sécurité

Le Fond National de Prévention de la CNRACL a demandé la réalisation d’une étude juridique portant sur la responsabilité pénale de l’employeur public en matière d’hygiène et sécurité du point de vue du juge. Vous trouverez cette étude en téléchargement sur le site Internet du FNP en cliquant ICI

Circulaires

	Note HS-042010 Taille : 32 ko
	Rappel sur l'emploi des mineurs

	Note HS-032010 Taille : 69 ko - Dernières modifications : 12/05/2010
	Recensement des besoins de formations ACMO.

	Note HS-022010 Taille : 55 ko - Dernières modifications : 10/05/2010

	Note HS-012010 Taille : 34 ko - Dernières modifications : 22/01/2010

	Note HS-052009 Taille : 500 ko - Dernières modifications : 18/12/2009
	Suivi des fiches prévention

	Note HS-042009 Taille : 1764 ko - Dernières modifications : 09/11/2009
	Mise en place de journées de formation pour les agents chargés de l'entretien des locaux. Attention : La journée prévue à Baugé le 19 janvier aura lieu à JARZE.

	Note HS-032009 Taille : 557 ko - Dernières modifications : 16/07/2009
	Le stress au travail

	Note HS-022009 Taille : 1041 ko - Dernières modifications : 27/03/2009
	La sécurité des agents dans les services de restauration

	Note HS-012009 Taille : 574 ko - Dernières modifications : 18/02/2009
	Etiquetage des produits chimiques

	Note HS-062008 Taille : 876 ko - Dernières modifications : 21/01/2009
	Sécurité routière

	Note HS-052008 Taille : 1027 ko - Dernières modifications : 17/10/2008
	Formation des conducteurs routiers de personnes et de marchandises

	Note HS-042008 Taille : 892 ko - Dernières modifications : 04/06/2008
	Utilisation des Equipements de Protections Individuelles (E.P.I.)

	Note d'information sur la journée de solidarité 2008 Taille : 81 ko - Dernières modifications : 18/04/2008

	Note HS-032008 Taille : 373 ko - Dernières modifications : 11/04/2008
	Formation des ACMO

	Note HS-022008 Taille : 435 ko - Dernières modifications : 27/03/2008
	Sécurité routière

	Note HS-012008 Taille : 459 ko - Dernières modifications : 30/01/2008
	Examen psychotechnique

	Note HS-042007 Taille : 481 ko
	La pose des illuminations et autres décorations de Noël

	Note HS-032007 Taille : 651 ko
	Rappel sur le port des E.P.I. et sur l'emploi des mineurs

Note HS-022007
Taille : 65 ko

Canicule, les facteurs de risque

	Canicule, fiche destinée aux agents Taille : 43 ko

	Note HS-012007 Taille : 210 ko
	Réglement de travail des ATSEM

	Note hs-032006 Taille : 128 ko
	Pose de illuminations et autres décorations de Noël.

	Note hs-022006
	Formation des agents utilisateurs d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'équipements de levage de charges ou de personnes.

	Note hs-012006 Taille : 132 ko
	Le travail en hauteur Remarque : Mise à jour décembre 2009

	Note hs-072005 Taille : 157 ko
	Recensement des besoins en formation ACMO

	Note hs-062005 Taille : 897 ko
	Prévention des risques professionnels, Plaquette 'Manutention Manuelle'

	Note hs-052005 Taille : 71 ko
	Nouvelle règlementations relative aux appareils de levage.

	Note hs-042005 Taille : 92 ko
	Proscription de l'usage des échafaudages sur taquets d'échelles.

	Note hs-032005 Taille : 125 ko
	Principales règles d'hygiène et de sécurité applicables dans les écoles maternelles et primaires. Remarque : mise à jour du 18/12/2009.

	Note hs-022005 Taille : 30 ko
	Nouvelles dispositions de la règlementation sur le travail en hauteur

Outils ACMO

	Note de présentation de l'ACMO Taille : 32 ko - Dernières modifications : 09/10/2008

	Modèle d'arrêté de nomination de l'ACMO Taille : 50 ko - Dernières modifications : 09/10/2008

	Modèle de lettre de mission ACMO Taille : 29 ko - Dernières modifications : 09/10/2008

	Affiche des EPI Taille : 127 ko

	Affiche pictogrammes de danger pour les produits chimiques Taille : 109 ko

Les registres

	Note de présentation Taille : 107 ko - Dernières modifications : 27/03/2008

	Evaluation des risques professionnels Taille : 84 ko - Dernières modifications : 26/03/2008

	Dangers graves et imminents Taille : 26 ko - Dernières modifications : 26/03/2008

	Etablissements Recevant du Public (ERP) Taille : 29 ko - Dernières modifications : 26/03/2008

	Exercices et essais du matériel d'incendie. Taille : 14 ko - Dernières modifications : 27/03/2008

	Suivi des aires de jeux Taille : 75 ko - Dernières modifications : 27/03/2008

	Suivi des équipements sportifs Taille : 68 ko - Dernières modifications : 27/03/2008

	Suivi nominatif des personnes âgées et des personnes handicapées bénéficiaires du plan d'alerte et d'urgence départemental. Taille : 15 ko - Dernières modifications : 27/03/2008

	Observation et suggestions en matières d'hygiène et sécurité
	Pour obtenir ce registre, faire une demande à hygiene.securite@cdg49.fr

Les fiches prévention

	Suivi des fiches Prévention Taille : 63 ko - Dernières modifications : 18/12/2009

	1 - Le tronçonnage Taille : 126 ko - Dernières modifications : 27/03/2009

	2 - Nettoyage des fossés Taille : 30 ko
	Dernière mise à jour : mai 2009

	3 - Collecte des ordures ménagères Taille : 140 ko

	4 - Equipement de protection individuelle. Taille : 129 ko
	Les obligations règlementaires.

	5 - Equipement de protection individuelle. Taille : 229 ko
	L'analyse des risques

	6 - Les permis de conduire Taille : 49 ko
	Dernière mise à jour : mai 2009

	7 - Les fouilles en tranchées Taille : 208 ko

	8 - Le travail en hauteur. Taille : 105 ko - Dernières modifications : 27/03/2009
	Les obligations règlementaires.

	9 - Le travail en hauteur. Taille : 29 ko
	Equipements pour les travaux de faible ou de moyenne hauteur

	10 - Le travail en hauteur. Taille : 54 ko
	Travaux de moyenne ou grande hauteur, utilisation de l'échafaudage roulant. Dernière mise à jour : Octobre 2009

	11 - Le travail en hauteur. Taille : 142 ko
	Utilisation d'une Plateforme Elévatrice Mobile de Personnel

	12 - Le travail en hauteur. Taille : 125 ko
	Protection individuelle contre les chutes.

	13 - L'habilitation électrique Taille : 53 ko

	14 - Signalisation temporaire de chantier. Taille : 52 ko
	Généralités.

	15 - Signalisation temporaire de chantier. Taille : 156 ko
	Routes bidirectionnelles.

	16 - Signalisation temporaire de chantier. Taille : 122 ko
	Routes bidirectionnelles (Chantier fixe/chantier mobile/signalisation de nuit)

	17 - Signalisation temporaire de chantier. Taille : 148 ko
	Signalisation des personnes et des véhicules.

	18 - Signalisation temporaire de chantier. Taille : 89 ko
	Routes bidirectionnelles, conduite à respecter pour la pose et la dépose des panneaux.

	19 - Signalisation temporaire de chantier. Taille : 41 ko
	Signalisation temporaire urbaine (1).

	19b - Signalisation temporaire de chantier. Taille : 87 ko
	Signalisation temporaire urbaine (2).

	20 - Signalisation temporaire de chantier. Taille : 101 ko
	Détournements de circulation.

	21 - Produits phytosanitaires. Taille : 105 ko
	Généralités.

	22 - Produits phytosanitaires. Taille : 100 ko
	Mise en oeuvre.

	23 - Produits phytosanitaires. Taille : 74 ko
	Stockage.

	24 - Face à l'ordinateur Taille : 242 ko

	25 - Soudage et découpage au chalumeau. Taille : 69 ko

	26 - Le travail isolé Taille : 98 ko - Dernières modifications : 27/03/2009

	27a - Le bruit Taille : 117 ko
	Risques et dégâts

	27b - Le bruit Taille : 63 ko
	Valeurs limites d'exposition et moyens de protection

	28 - Entretien et nettoyage des locaux Taille : 159 ko

	29 - Incendie Taille : 64 ko

	30 - Les risques au bureau Taille : 46 ko

	31 - Aménagement des locaux Techniques Taille : 62 ko
	Fosse de visite : Les risques

	32 - Aménagement des locaux Techniques Taille : 30 ko
	Fosse de visite : Prévention

	33 - Lavage - nettoyage - dégraissage Taille : 26 ko

	34 - L'interdiction de fumer au travail Taille : 40 ko
	Emplacements réservés aux fumeurs

	35a - Appareils de levage Taille : 82 ko
	Vérifications des appareils et accessoires de levage

	35b - Appareils de levage Taille : 84 ko
	Définitions et conditions d'exécution des vérifications

	35c - Appareils de levage Taille : 87 ko
	Vérifications avant mise en service

	35d - Appareils de levage Taille : 90 ko
	Vérifications avant remise en service

	35e - Appareils de levage Taille : 77 ko
	Le carnet de maintenance

	35f - Appareils de levage Taille : 79 ko
	Examens approfondis des grues à tour

	35g - Appareils de levage Taille : 114 ko
	Vérifications générales périodiques

	36 - Les chutes de plain-pieds Taille : 57 ko - Dernières modifications : 27/03/2009

	37 - Travaux sur toitures en matériaux fragiles Taille : 79 ko

	38 - Protection des yeux et du visage Taille : 125 ko

	39 - Débroussailleuse Taille : 78 ko

	40 - Tondeuse à gazon Taille : 51 ko
	Dernière mise à jour : mai 2009

	41 - Travail avec épareuse Taille : 93 ko
	Dernière mise à jour : mai 2009

	42 - Interventions à proximité d'installations ou de lignes électriques Taille : 110 ko

	43 - Utilisation d'un cutter Taille : 91 ko

	44 - Les risques mécaniques Taille : 78 ko - Dernières modifications : 14/03/2007

	45 - Les locaux sociaux Taille : 123 ko

	46 - Intervention sur les postes de relèvement des eaux usées Taille : 81 ko

	47 - Le gardiennage de déchetterie Taille : 81 ko

	48 - Piqures d'insectes, morsures Taille : 159 ko

	49 - La trousse de premiers secours Taille : 40 ko

	50 - Le gonflage des pneus Taille : 47 ko

	51 - L'accueil des nouveaux agents Taille : 131 ko

	52 - La vaccination Taille : 46 ko

	53 - Souffleuse pour feuilles Taille : 50 ko

	54 - Le travail du bois Taille : 137 ko

	55 - Les tiques Taille : 74 ko

	56 - Manutentionner une charge lourde Taille : 116 ko

	57 - La fiche des données de sécurité (F.D.S.) Taille : 26 ko

	58 - Les agents chimiques dangereux Taille : 104 ko

	59 - Les produits CMR Taille : 90 ko

	60 - La fiche d'exposition Taille : 47 ko

	61 - Charge de batterie Taille : 48 ko

	62 - Toilage manuel de pièces Taille : 37 ko

	63 - Capture des animaux errants Taille : 155 ko

	64 - Eau chaude sanitaire Taille : 128 ko

	65 - Les légionelles en milieu de travail Taille : 47 ko

	66 - Intervention sur les peintures contenant du Plomb Taille : 95 ko

	67 - Travail par forte chaleur Taille : 95 ko

	68 - L'autorisation de conduite Taille : 64 ko

	69 - Le C.A.C.E.S. Taille : 120 ko

	70 - Les troubles Musculo-Squelettiques (T.M.S.) Taille : 133 ko

	71 - La Leptospirose Taille : 72 ko - Dernières modifications : 18/03/2010

	72 - Soudage manuel à l'arc Taille : 109 ko - Dernières modifications : 10/06/2010

	73 - Le permis de feu Taille : 54 ko - Dernières modifications : 10/06/2010

Les fiches Accidents

	Fiche 1 Taille : 82 ko - Dernières modifications : 30/01/2008
	Entretien de pompe

	Fiche 2 Taille : 138 ko - Dernières modifications : 30/01/2008
	Collecte des ordures

	Fiche 3 Taille : 103 ko - Dernières modifications : 30/01/2008
	Chute d'échelle

	Fiche 4 Taille : 76 ko - Dernières modifications : 04/06/2008
	Tondeuse

	Fiche 5 Taille : 131 ko - Dernières modifications : 21/01/2009
	Projection dans les yeux

	Fiche 6 Taille : 92 ko - Dernières modifications : 21/01/2009
	Chute de véhicule

	Fiche 7 Taille : 129 ko - Dernières modifications : 06/03/2009
	Tronçonnage

	Fiche 8 Taille : 110 ko
	L'utilisation des échafaudages